Les opérations d’achat et de vente : facture et comptabilisation

Les opérations d’achat et de vente : facture et comptabilisation

Généralement les opérations qui interviennent tout au long de l’exercice pour la réalisation de l’activité principale de l’entreprise se traduisent par des flux réels d’achat et de vente de biens et de services constatés par des factures

I. La facturation des opérations d’achat et de vente

La facture est l’un des documents essentiels utilisée dans l’activité de l’entreprise, aussi faut il connaître ses fonctions, les différentes catégories ainsi que les mentions obligatoires qu’elles qu’elles doivent doivent comporter comporter puisqu’elles puisqu’elles sont un élément de preuve en droit commercial et en droit fiscal. 

1. Les fonctions de la facture 

Les opérations de livraison de biens et les prestations de services, doivent être constatées au moyen d’un document appelé facture.
Il s’agit, d’un document commercial émis par le fournisseur, destiné à son client, qui indique le détail et les conditions conditions de négociation négociation de l’opération ainsi que le montant à payer.
La facture constate l’obligation du débiteur (acheteur) au moyen de la formule « DOIT ». Suivie du nom et de l’adresse de celui-ci, au profit de l’émetteur (vendeur) pour qu’elle représente un droit de créance.

2. Les mentions obligatoires à porter sur facture

La facture doit comporter les mentions suivantes :
  • La date,
  • La dénomination : « Facture »,
  • Un numéro d’ordre,
  • Le nom ou la raison sociale du vendeur et de l’acheteur,
  • Le numéro d’immatriculation au registre du commerce,
  • La forme juridique, Le numéro de la patente
  • Le mode et le délai de règlement.
  • Le prix unitaire,
  • Les quantités facturées,
  • Le montant hors taxes,
  • Les réductions ou majorations éventuelles (remises, frais de transports…),
  • Le taux de la TVA et le montant de la TVA,

3. Modèle de facture 

Modèle de facture

II. Le traitement comptable des opérations d’achat et de vente

Il faut veiller à bien utiliser les comptes d’achats et de ventes qui correspondent exactement aux opérations économiques effectuées.

1. Le traitement comptable des opérations d’achat

Les achats se subdivisent subdivisent en achats de biens non immobilisés tels que les marchandises, les matières premières…et les achats de services. Ces emplois définitifs représentent des dépenses externes effectuées par l’entreprise. Ils sont comptabilisés dans des comptes de charges.
6111- 6112 Achats de marchandises
6121 Achats de matières premières
6123 Achats d’emballages
6125 Achats non stockés de matières et fournitures (ex. eau, électricité
6126 Achats de services (de travaux, d’études, prestations diverses)
L’entreprise constate à la réception de la facture adressée par le fournisseur :
  • Une augmentation de ses charges, pour le montant hors taxes (HT), enregistré enregistré au débit d’un compte « achats » correspondant correspondant ;
  • Une créance vis-à-vis de l’Etat, pour le montant de la TVA déductible, comptabilisée au débit du compte « 44552 Etat, TVA, récupérable sur charges » ;
  • Une dette envers son fournisseur, pour le montant toutes taxes comprises (TTC), portée au crédit du compte « fournisseurs », ou décaissement en cas de règlement au comptant enregistré au crédit du compte de trésorerie (banque, caisses).Le traitement comptable 

2. Le traitement comptable des opérations de vente

C’est par cette activité que l’entreprise réalise son objet et assure son développement. Le montant des ressources d’exploitation, que constituent les ventes est ventilé dans les subdivisons du compte 711/712
7111 Ventes de marchandises
7113 Ventes de marchandises (à l’étranger)
7121 Ventes de biens produits
7122 Ventes de biens produits (à l’étranger)
7124 Ventes de services produits (au Maroc) : entreprise de services (agence de publicité, bureaux d’études…)
7127 Ventes de produits accessoires (locations, commissions, courtages, ports et frais accessoires facturés, etc).
L’entreprise constate lors de l’envoi de la facture à son client :
  • Une augmentation de ses produits, pour le montant hors  taxes (HT), enregistré au crédit d’un compte 711-712 ;
  • Une dette vis-à-vis de l’Etat, enregistrée dans le compte  « 4455 Etat, TVA, facturée » pour le montant de la taxe sur la valeur ajoutée collectée ;
  • Une créance sur son client, pour le montant toutes taxes comprises (TTC), porté au débit du compte « clients », ou encaissement en cas de règlement au comptant enregistré au débit du compte de trésorerie concerné (banque, caisses).

3. Les enregistrements comptables des factures d’achat et de vente

Les factures peuvent présenter des situations différentes telles que les factures simples, les factures avec réduction et les factures avec majoration.
Les majorations sont constituées constituées principalement principalement par la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) que l’entreprise joue
le rôle de l’intermédiaire de collecte pour le verser dans le compte de l’Etat.

Factures simples ne comportant ni réduction ni majoration 

  • Facture d’achat – vente
Exemple :

    Le 25 mars, l’entreprise SAHARA vend des marchandises à
    SADIK pour un montant de 5 000, facture n°M250 payable
    dans
    2 mois.
    La facture est pour SAHAR, une facture de vente ; pour SADIK, une facture d’achat.
    L’enregistrement comptable à constater dans le journal est le suivant :
    Chez SAHARA : Fournisseur, facture de vente 
    Les enregistrements comptables des factures
    Chez SADIK : Client, facture d’achat
    Les enregistrements comptables des factures

    Factures simples ne comportant ni réduction ni majoration

    • Facture d’achat – vente
    Exemple :
    Le 5 février, l’entreprise SAFAR achète des marchandises contre chèque n°V234 d’un montant de 15 000 à la société SALAM. Facture n°001
    La facture est pour SAFAR, une facture d’achat ; pour SALAM  une facture de vente.
    L’enregistrement comptable correspondant se présente comme suit:
    Chez SAFAR : Client, facture d’achat 
    Facture d’achat – vente
    Chez SALAM: Fournisseur, facture de vente
    Facture d’achat – vente

    Factures avec réductions et/ou majoration

    Les opérations d’achats et de ventes donnent couramment naissance à des réductions de nature commerciale ou financière.
    Ces diminutions de prix présentent un intérêt économique économique aussi bien pour l’entreprise l’entreprise qui les accorde accorde que pour le client qui en bénéficie. Elles exigent un traitement comptable particulier puisqu’elles peuvent être consenties au moment de la facturation initiale ou ultérieurement, ce qui donnera lieu à l’établissement de factures d’avoir, afin de corriger les droits ou obligations générés par l’opération de départ. 
    • Les réductions de nature commerciale
    On dénombre trois réductions de nature commerciale : les rabais, les remises et les ristournes
    Les rabais :
    Ils sont des réductions pratiquées exceptionnellement sur le prix de vente convenu pour prendre en considération soit un défaut de qualité, soit le défaut de non-conformité des marchandises livrées, ou un retard de livraison.
    Exemple : rabais pour irrégularité du coloris d’un tissu.
    Les remises :
    Elles sont des réductions pratiquées sur le prix de vente courant pour prendre en considération l’importance de la commande ou la qualité du client. Elles sont généralement calculées par l’application d’un pourcentage sur le prix normal de vente.
    Exemple : remise de 10% pour les commandes supérieures à 20 000.
    Les ristournes ristournes :
    Les ristournes sont des réductions de prix calculées sur le montant total des opérations réalisées sur une période donnée avec un même client. Les ristournes sont le plus souvent progressives, c’est-à-dire calculées en proportion du chiffre d’affaires de la période. -Les réductions de nature commerciale
    Exemple : ristourne de 3% sur le chiffre d’affaire de l’année traitée avec le même client, si le C.A est
    supérieure à 300 000.

    Mode de calcul 
    Les réductions commerciales se calculent en cascade selon l’ordre établie dans la facture, comme il figure sur l’exemple ci-dessous.
    Les réductions de nature commerciale
    • Les réductions de nature financière
    Les usages commerciaux conduisent les entreprises à accorder à leurs clients un escompte de règlement lorsque le débiteur s’acquitte de sa dette avant le terme prévu (échéance) ou au moment de la facturation si le règlement s’effectue au comptant.

    Mode de calcul
    L’escompte de règlement se calcule toujours sur le net commercial. Lorsque l’escompte figure sur la facture initiale, elle doit être établie en respectant l’ordre suivant tant.
    Les réductions de nature financière
    • Exemple :
    SAAD (Fournisseur) et SADIK (Client) sont en relation d’affaires. Au cours du mois de juin, ils ont réalisé les opérations suivantes :
    10 juin: SAAD adresse à SADIK la facture de DOIT n° 15 : Marchandises Brut H.T :  15 000, Remise 10%. TVA 20%. 
    18 juin : Le Fournisseur SAAD adresse au client SADIK la facture de DOIT n° 11 : Marchandises Brut H.T : 30 000, Remises 5 % et 10 %. Escompte 1 % TVA 20 %.

    T.A.F:
    Etablir les factures 
    Enregistrer les opérations dans le journal de SAAD et de SADIKSAAD 18 juin 
    • Réponses
    Les factures
    Les opérations d’achat et de vente : facture et comptabilisation
    La comptabilité de SADIK (Client) se présentera ainsi :
    Les opérations d’achat et de vente : Exercice corrigé
    La comptabilité de SADIK (Client) se présentera ainsi :
    Les opérations d’achat et de vente : Exercice corrigé

    III. La facture d’avoir

    Un avoir représente une somme d’argent que le fournisseur doit à son client à la suite d’un événement intervenu après la facturation.
    Cet avoir vient modifier les conditions de la facturation initiale. Il doit faire l’objet de l’établissement d’un document appelé « facture d’avoir » ou « note de crédit ».
    Ce document est adressé par le fournisseur au client dans les cas de :
    • Retour de marchandises ou de produits ;
    • Réductions commerciales complémentaires ;
    • Réductions financières supplémentaires ;
    • Retour d’emballages ;
    • Erreur de facturation à l’avantage du client.

    1. Retour de Marchandise 

    Le retour de marchandises ou de produits doit s’effectuer dans les mêmes conditions que l’achat ou la vente d’origine.
    Si une réduction commerciale figurait sur la facture de doit, elle doit être déduite également du prix brut des marchandises retournées ;
    Si un escompte figurait sur la facture de doit, il doit être déduit également du net commercial des marchandises retournées.
    En effet le fournisseur n’a pas à supporter des réductions sur le prix des marchandises qui ne lui sera pas payé. Le client n’a pas à percevoir un escompte sur une marchandise qu’il ne paiera pas.
    • Exemple ( suite de l’exemple n°1 ) :
    20 juin : SAAD adresse à SADIK une facture d’AVOIR n°1 consécutive au retour de marchandises de 5 000 H.T (livraison du 18 juin).
    T.A.F
    Etablir l’avoir
    Enregistrer l’opération dans le journal de SAAD et de SADIKSAAD 20 juin
    •  Réponses

    la facture

    Retour de Marchandise facture
    La comptabilité de SAAD (Fournisseur) se présentera ainsi 
    retour de marchandises comptabilisation

    La comptabilité de SADIK (Client) se présentera ainsi :
    retour de marchandises comptabilisation

    2. Réductions commerciales hors factures

    Exemple n°5 (suite 2) :
    Les réductions commerciales supplémentaires, hors facture, modifient les conditions commerciales de départ ; elles doivent être comptabilisées dans des comptes spécifiques. 
    • Exemple
    25 juin: SAAD adresse à SADIK une facture d’AVOIR n° 2 constatant un rabais de 5 % sur le montant net des marchandises conservées.
    T.A.F
    Etablir l’avoir
    Enregistrer l’opération dans le journal de SAAD et de SADIKSAAD 25 juin
    • Réponses

    la facture


    Réductions commerciales hors factures
    La comptabilité de SAAD (Fournisseur) se présentera ainsi :
    Réductions commerciales hors factures

    La comptabilité de SADIK (Client) se présentera ainsi :
    Réductions commerciales hors factures

    3. Escompte hors facture 

    L’escompte supplémentaire, hors facture, se comptabilise dans les mêmes conditions que celles relatives à la facture. Toute fois, il entraîne :
    Pour le fournisseur, une diminution de la TVA collectée et des créances clients ;
    Pour le client, une diminution de la TVA déductible et des dettes fournisseurs.
    • Exemple n°5 (suite 3) :
    19 juin : SAAD adresse à SADIK une facture d’AVOIR n° 3 constatant un escompte de 1% oublié sur la facture de DOIT n° 15.
    T.A.F
    Etablir l’avoir
    Enregistrer les opérations dans le journal de SAAD et de SADI KSAAD 19 juin 
    • Réponses
    la facture
    Escompte hors facture
    La comptabilité de SAAD (Fournisseur) se présentera ainsi :
    Escompte hors facture Comptabilisation
    La comptabilité de SADIK (Client) se présentera ainsi :
    Escompte hors facture Comptabilisation

    IV. Facturation du transport

    Souvent, il se trouve que le lieu de la production des marchandises est différent du lieu de leur vente ou de consommation, c’est pourquoi ces marchandises doivent être transporter de leur lieu d’origine vers leur destination.
    L’entreprise transporte les biens soit par ses propres moyens : les frais supportés constituent des frais internes (salaires, prime d’assurance, réparation …) ; soit par l’intermédiaire d’un transporteur : les frais supportés constituent des charges externes.
    Facturation du transport
    Les frais de transport peuvent être supportés soit par le fournisseur, soit par les clients. 
    Lorsque le fournisseur vend des marchandises à sont client, il a le choix entre plusieurs conditions de transport :
    • Franco de port : le port est inclus dans le prix de vente ;
    • Port dû : le port est à la charge du client ;
    • Port forfaitaire : le fournisseur assure le transport par ses propres moyens ; il facture le service rendu au client pour un montant forfaitaire ;
    • Port payé : le fournisseur fait appel à un transporteur ; il facture à son client le montant exact de la charge de transport qu’il a supporté initialement.

    Règles de comptabilisation chez le fournisseur

    Le fournisseur facture les frais de transport à son client uniquement dans les conditions port forfaitaire forfaitaire et port payé.

    1. Port forfaitaire

    Le service service rendu au client représente représente un produit produit accessoire ; il est porté au crédit du compte « 71276 Ports et frais accessoires facturés » pour son montant hors taxes et supporte la TVA au taux en vigueur de 20%.
    Port forfaitaire comptabilisation

    2. Port payé

    l’opération se déroule en deux temps :
    L’entreprise comptabilise la facture du transporteur. La charge est portée au débit du compte « 61425/6
    Transport sur achats /ventes » et supporte la TVA à 14%.
    Port payé : comptabilisation
    Lors de la facturation au client, les frais de port sont transférés pour le montant exact au crédit du compte « 61425/6 Transport sur achats /ventes » ; il y a lieu de scinder la TVA en deux comptes : TVA facturée pour les ventes et TVA sur charges pour le port
    Port payé : comptabilisation

    La comptabilisation chez le Client
    Quel que soit le mode de transport (port dû, port forfaitaire, port payé). La facturation du transport chez le client constitue toujours une charge pour ce dernier. Elle est portée au débit du compte « 6142 transports » et supporte la TVA.
    Les opérations d’achat et de vente : facture et comptabilisation
    • Exemple
    L’entreprise CHAFIK effectue ses livraisons par ses propres moyens, le 05 mars CHAFIK adresse à son client OUBAY la facture suivante :
    Les opérations d’achat et de vente : facture et comptabilisation
    T.A.F :
    Enregistrer les opérations dans la comptabilité de CHAFIK et de OUBAY05.03
    • Réponses
    La comptabilité de CHAFIK (Fournisseur) se présentera ainsi :
    Les opérations d’achat et de vente : facture et comptabilisation
    La comptabilité de OUBAY (Client) se présentera ainsi :
    Les opérations d’achat et de vente : facture et comptabilisation
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