L’amortissement dégressif, l’amortissement accéléré et l’amortissement exceptionnel

Le système d’amortissement le plus connu est celui de l’amortissement constant ou linéaire, dans lequel l’annuité d’amortissement est constante car calculée sur la valeur d’entrée de l’immobilisation. Or il existe d’autres systèmes d’amortissement  à savoir :
  • L’amortissement dégressif
  • L’amortissement accéléré
  • L’amortissement exceptionnel des immobilisations

I. L’amortissement dégressif : calcul et comptabilisation

L’amortissement dégressif a été introduit pour la 1ère fois au Maroc par la loi de finances 1994 Il est applicable, sur option irrévocable, aux biens d’équipement acquis à compter du 1er janvier 1994, à l’exclusion des immeubles et des véhicules de transport des personnes.

1. Calcul d’amortissement dégressif

– Le calcul de l’annuité d’amortissement s’effectue en appliquant le taux d’amortissement dégressif à la valeur nette d’amortissement (VNA). De ce fait, les amortissements successifs sont décroissants.
– Le taux d’amortissement dégressif est obtenu en multipliant le taux d’amortissement linéaire par un coefficient de :
  • 1,5 si la durée d’amortissement est 3 ou 4 ans
  • 2 si la durée d’amortissement est 5 ou 6 ans
  • 3 si la durée d’amortissement est supérieure à 6 ans.
Annuité dégressive = VNA x t x c
Exemple 1 : une machine a été achetée à 100 000 le 1er janvier 2000. Durée d’amortissement  5 ans.
Etablissons son plan d’amortissement.
Taux dégressif = 20 % x 2 = 40 %.
plan d’amortissement
Années Base
d’amortissement
Taux
en %

Annuité

Amortissement cumulé

2000

100000

40

40000

40000

2001

60000

40

24000

64000

2002

36000

40

14400

78400

2003

21600

50

10800

89200

2004

21600

50

10800

100000

Si on applique un taux dégressif pour les deux dernières années, la dernière annuité sera supérieure à la précédente. Ce qui est contraire au principe de l’amortissement dégressif.
On remarque en outre, que pour l’année 2003 l’annuité constante = 21600 /2 = 10800, donc supérieure à l’annuité dégressive (8640). De là, on retient l’annuité constante, calculée toujours su la même base (21600).
Conclusion : Lorsque, au début d’un exercice :
L’annuité constante > annuité dégressive, on retient l’annuité constante
Avec :     annuité constante = VNA / nombre d’années restant à courir
Le même raisonnement peut être fait en considérant les taux d’amortissement. En effet :
Pour l’année 2003 taux constant = 100/ 2 = 50 % > taux dégressif (40 %)
On retient donc le taux constant. Ce qui n’est pas le cas pour 2002 :
Taux constant = 100/ 3 = 33,33 < 40.
Exemple 2 : soit une machine acquise le 1/10/2000. VE = 1600. Durée d’amortissement 5 ans.
Etablissons son plan d’amortissement : Taux dégressif = 40 %
Plan d’amortissement

Années

Base d’amortissement

Taux en %

Annuité

Amortissement cumulé

2000 (3 mois)

16000

40

1600

6400

2001

14400

40

5760

7360

2002

8640

40

3456

10816

2003

5184

40

2073,60

12889,60

2004

3110,40

57,14

1777,28

14666,88

2005 (9 mois)

3110,40

57,14

1333,14

16000

N.B : Ce mode de calcul de l’amortissement dégressif est conforme à la loi fiscale marocaine (Circulaire des impôts).

Années

Taux constant 

2000 (3 mois)

100/5 =20

2001

100 / 4,75 = 21,05

2002

100/3,75 = 26,66

2003

100/2,75 = 36,36

2004

100/1,75 = 57,14 >  taux dégressif 40

2005 (9 mois)

 

2. Comptabilisation d’amortissement dégressif

Deux options :
1ère option : On considère que l’amortissement dégressif correspond à la dépréciation réelle (amortissement économique), option de la plupart des petites et moyennes entreprises, les mêmes écritures sont passées que pour l’amortissement constant.
1. L’amortissement dégressif : calcul et comptabilisation
2ème option : On considère que l’amortissement dégressif ne correspond pas à la dépréciation réelle, mais traduit seulement un avantage fiscal. Dans ce cas, l’excédent de l’amortissement dégressif sur l’amortissement constant constitue un amortissement dérogatoire, inscrit au passif du bilan sous forme de provisions réglementées. Seul l’amortissement économique est inscrit dans l’actif soustractif, ce qui permet de conserver la signification économique du résultat.
Reprenons l’exemple précédent et calculons l’amortissement dérogatoire :

Années

Annuité dégressive

Annuité constante

Différence

(amortissement dérogatoire)

2000 (3 mois)

1600

800

800,00

2001

5760

3200

2560,00

2002

3456

3200

256,00

2003

2073,60

3200

-1126,40

2004

1777,28

3200

-1422,72

2005 (9 mois)

1333,12

2400

-1066,88

Total

16000

16000

                  0

écriture comptable
amortissement dégressif exercice corrigé
amortissement dégressif exercice corrigé

II. L’amortissement accéléré

L’amortissement accéléré est un amortissement  supérieur à la dépréciation normale des immobilisations (amortissement économique), autorisé parfois par l’administration fiscale dans le cadre des codes des investissements.
Dans ce cas, l’excédent de l’amortissement accéléré sur l’amortissement économique constitue un amortissement dérogatoire. Cet amortissement est regroupé avec les provisions réglementées au passif du bilan.
Exemple : Soit un matériel amortissable sur 6 ans. En vertu du code des investissements industriels, une entreprise a le droit de l’amortir sur la moitié de sa durée d’utilisation.
VE = 36000, acquis le 1/1/98.
Plan d’amortissement

Année

Amortis. économique

Amortis. fiscal

Amortis. dérogatoire

00

6000

12000

6000

01

6000

12000

6000

02

6000

12000

6000

03

6000

– 6000

04

6000

– 6000

05

6000

– 6000

écriture comptable
L’amortissement accéléré
Mêmes écritures en 2003, 2004 et 2005
Extrait du bilan au 31/12/01

Actif

Brut

Am et

prov

Net

Passif

Montant

 ITMO

 36000

 12000

 24000

 Prov
réglementées

 12000

A la fin de la 3ème année, l’amortissement économique est entièrement comptabilisé, mais économiquement le matériel est amorti uniquement pour 18000. Pour continuer l’amortissement économique, on reprend les amortissements dérogatoires. De ce fait, les écritures n’ont aucune incidence sur le résultat à partir de la 3ème année.

III. L’amortissement exceptionnel des immobilisations

Compte 6591 : Dotations aux amortissements exceptionnels des immobilisations (en non-valeurs, incorporelles ou corporelles)
Ce compte peut être utilisé dans les cas suivants :
  • Sur utilisation du matériel entraînant un vieillissement rapide des équipements
  • Matériel devenu inutilisable ou invendable
  • Matériel devenu obsolète
  • Echec d’un projet en recherche développement
N.B : L’amortissement exceptionnel est à distinguer de l’amortissement dérogatoire. Le 1er relève d’une décision de l’entreprise et le second relève d’un dispositif fiscal ou réglementaire.
Exemple : La direction d’une entreprise industrielle a jugé utile sur le plan économique et financier de pratiquer un amortissement exceptionnel sur ses installations informatiques touchées par l’obsolescence. La valeur brute de ces installations figurant au bilan est de 892000. le taux d’amortissement pratiqué depuis 3 ans sur ces immobilisations est de 20 %. La direction a décidé de porter ce taux à 30 %.
Comptabilisation :
L’amortissement exceptionnel des immobilisations
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