La théorie des droits de propriété

la théorie des droits de propriété s’est constituée pour montrer la supériorité des systèmes de propriété privée sur toutes les formes de propriété collective.

La fonction première des droits de propriété privée est de fournir aux individus des incitations à créer, conserver et valoriser des actifs.

Ainsi Demetz (1967) soutient qu’une fonction primordiale des droits de propriété est de permettre l’internalisation des externalités : en établissant un droit échangeable, par exemple un droit à polluer pouvant être acheté ou vendu, c’est-à-dire ayant le caractère de droit de propriété privée, on internalise un coût ou un bénéfice externe. L’internalisation, permet de restaurer l’efficacité du marché.

  Les théoriciens des droits de propriété ont donc cherché à comprendre le fonctionnement interne des organisations en s’appuyant sur le concept même de droit de propriété.

  Le but poursuivi par cette théorie est de comprendre comment tel ou tel type de droit de propriété influence tel ou tel type de système économique.

  À partir de la séparation traditionnelle des droits de propriété en trois catégories :

  •  L’usus qui constitue le droit d’utiliser un bien ;
  •  Le fructus qui est relatif au droit d’en percevoir les fruits;
  •  L’abusus qui correspond au droit de vendre le bien.

Furubotn et Pejovich ont proposé une typologie des grands types de propriété des firmes « Le gouvernement d’entreprise », Ainsi :

Dans l’entreprise capitaliste et entrepreneuriale

l’usus, l’abusus et le fructus sont regroupés entre les mains d’une même personne : le propriétaire ou l’entrepreneur. Il n’y a donc pas de séparation entre les fonctions de décisions et les fonctions de propriété. Ce qui devrait conférer à l’entreprise capitaliste une plus grande efficacité.

Dans l’entreprise managériale

  (Dont l’exemple type est la grande société anonyme au capital dispersé), les droits de propriété sont en revanche démembrés. Le propriétaire possède le fructus et l’abusus (il perçoit tout ou partie des dividendes et possède le droit de vendre ses titres de propriété) alors que le gestionnaire est détenteur de 1’usus du droit de propriété puisqu’il gère l’entreprise au quotidien.

Cette séparation des droits de propriété sur la firme est supposée engendrer des conflits d’intérêts entre le propriétaire et le manager non propriétaire car les dirigeants qui ne détiennent qu’une faible part du capital ne cherchent pas forcément à maximiser la richesse des actionnaires.

  Mais Alchian soutient que l’idée, selon laquelle les managers guidés par leurs propres intérêts seront conduits à des comportements incompatibles avec les intérêts des actionnaires est logiquement erronée. Selon lui, les contraintes des marchés (travail, capital…) empêchent les managers de poursuivre leurs objectifs personnels.

Dans l’entreprise publique

  l’usus est détenu collectivement par l’ensemble des salariés alors que le fructus et l’abusus sont possédés par l’État ou les pouvoirs publics.

  Ce type d’entreprise est donc censé être par nature inefficace.

Gomez note ainsi que dans l’entreprise publique, «les salariés ont tous ensemble intérêt à ce que l’entreprise progresse, mais pris individuellement, chacun préfère travailler le moins possible» (par rationalité et pas forcément par paresse car il n’y a pas de lien entre le niveau des rémunérations et l’effort accompli).

Dans l’entreprise coopérative

  la propriété est collective et n’est pas cessible. Dans ces conditions, il n’y a pas de véritable propriétaire susceptible de s’approprier l’éventuel profit et donc pas de contrôle efficace sur la gestion.

   Le fructus appartient collectivement aux salariés et aux dirigeants, il faut donc s’attendre à une inefficacité structurelle de ce type d’entreprise.

Dans le prolongement de la théorie des droits de propriété

 la théorie de l’agence va s’attacher à mettre en exergue les mécanismes de contrôle qui, dans l’entreprise managériale, vont permettre de résoudre les conflits d’intérêt entre actionnaires et managers.

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